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Liste des Cahiers APIA

Les Cahiers APIA sont le fruit des groupes de travail qui réunissent membres et partenaires APIA afin de préciser les aspects professionnels particuliers de la fonction d’Administrateur d’Entreprises.

 

La collection des Cahiers APIA est librement disponible sur le site APIA.

 

Si vous êtes intéressé par APIA et souhaitez être contacté,

 

Si vous téléchargez un Cahier APIA, adressez vos commentaires, laissez vos coordonnées à contact@apia.asso.fr

 

 

Cahier APIA n°28

Auto-évaluation des Conseils

En partenariat avec de Promontoires et Eurosearch & Associés

 

Il a fallu attendre les dysfonctionnements graves dans quelques grands groupes (Enron, WorldCom, Tyco, fonds Madoff, Vivendi…) avec une résonance mondiale, pour que des travaux universitaires s’intéressent à la gouvernance des entreprises et qu’apparaissent des guides ou des codes de bonne gouvernance.

 

En France, depuis le rapport Vienot de juillet 1995, diverses recommandations ont été élaborées parmi lesquelles les codes AFEP-MEDEF et MiddleNext. Dans ces recommandations, une évaluation du conseil d’administration est toujours préconisée.

 

Ces documents visant en priorité les sociétés cotées, il nous a paru nécessaire de s’interroger sur la pertinence et les spécificités de l’évaluation des instances de gouvernance de l’ensemble des PME et ETI.

 

Nos recommandations porteront donc sur l’évaluation des conseils d’administration et de surveillance des SA, mais aussi sur les instances formelles et/ou informelles de gouvernance des SAS et SARL. Elles passent en revue le bien-fondé, le processus

et ses conséquences. Dans la suite de ce texte, nous utiliserons le terme générique de Conseil.

 

Nous parlerons d’auto-évaluation car il s’agit d’une démarche volontaire conduite par le Conseil, à son initiative propre (avec ou sans appel à un consultant extérieur).

 

Cahier APIA n°27

Le rôle de l'administrateur indépendant dans la gestion du risque 

En partenariat avec SATEC, SIACI SAINT HONORE et LAMY LEXEL

 

L’entreprise est par définition un espace de création de valeur conforme à l’objet social : « La prise de risque fait partie intégrante de l’entreprise. Contrepartie inévitable de la création de
valeur, au cœur même de l’activité entrepreneuriale, la question n’est évidemment pas de chercher à supprimer le risque mais d’arriver à le connaître et à le maîtriser » (in P. Cabane : Manuel de Gouvernance d’Entreprise).


Les assureurs et leurs actuaires ont depuis longtemps cherché à mesurer la valeur du risque, en corrélant son intensité financière, son occurrence et la durée considérée. Les financiers se sont emparés des travaux des actuaires pour établir des calculs de valorisation d’actifs pondérés par les risques.

 

Cahier APIA n°26

Gouvernance et rupture numérique,

Opportunité stratégique et risque majeurs : c'est un sujet de gouvernance 

En partenariat avec MAZARS

 

La mise en place d’un ERP ou d’un outil CRM reste encore un chantier prioritaire dans beaucoup de PME. Et les dirigeants ne dépassent pas toujours le sentiment que le digital se résume à un enjeu informatique autour de « l’outil qui fédère et organise pour une meilleure performance ». Pourtant la transition numérique est beaucoup plus que ça, car elle bouleverse la relation client et les canaux de distribution, peut faire ou défaire l’image d’un produit, d’une marque et d’une entreprise. Elle impacte aussi les fonctions et les relations internes en modifiant significativement les conditions de travail. C’est pourquoi l’ensemble des acteurs de la gouvernance, organes de direction comme de surveillance doivent se saisir du chantier numérique en examinant régulièrement les opportunités stratégiques, les gains en performance et les risques qu’il porte, mais aussi les incidences du phénomène sur toutes les fonctions et l’organisation de l’entreprise. Le numérique n’est pas une fin en soi mais un accélérateur de tendances. II faut donc l’aborder comme un nouvel outil stratégique plutôt que comme une technologie. Ce préalable étant acquis, il existe une infinité de voies pour en tirer parti car c’est un formidable levier de performance dans la manière d’adresser les quatre grands domaines de la gouvernance que sont la stratégie, les risques, les comptes et les dirigeants. Compte tenu des enjeux, ces derniers piloteront la stratégie numérique sans céder aux dictatures de la mode ou de l’immédiateté. Les décisions qui en découlent impliquent le système de gouvernance. Véritable couteau suisse dans l’entreprise du 21e siècle, le numérique n’ignore aucun compartiment du jeu, de l’innovation à l’offre, des modes de travail aux marchés, sans oublier le modèle d’affaires et même la culture de l’entreprise.

 

 

Cahier APIA n°25

Inscrire l'innovation dans l'ADN de l'entreprise

En partenariat avec de Gaulle Fleurance & Associés et Alma Consulting Group

 

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Par ce cahier, APIA souhaite offrir un guide pratique aux dirigeants et administrateurs d’entreprises pour les aider dans cette démarche clé qu’est l’innovation et tirer le meilleur parti de la ressource essentielle qu’elle constitue. Une gouvernance efficace doit s’interroger sur la politique d’innovation de l’entreprise et susciter les bons comportements chez les dirigeants.

En espérant que ces recommandations serviront aux dirigeants et administrateurs pour façonner l’avenir de leur entreprise.

 

Cahier APIA n°24

Comment ouvrir son Conseil à un Administrateur Indépendant ?

En partenariat avec Eurosearch & Associés et Orfis Baker Tilly

 

Les entreprises petites ou moyennes, quand elles ne sont pas cotées, ont des finalités souvent différentes des grandes sociétés vis-à-vis de leur gouvernance. Elles cherchent en priorité à améliorer leur performance globale plutôt que leur contrôle et leur conformité réglementaire. Aussi vont-elles appeler des compétences qui puissent renforcer leur rigueur de gestion et leur professionnalisme, apporter des angles de vue complémentaires, arbitrer dans l’intérêt général de l’entreprise.

Leur gouvernance peut s’exercer sous diverses formes juridiques : un comité stratégique d’une SAS, un conseil d’administration d’une SA, un conseil de surveillance… Quelle qu’en soit la forme, toute entreprise doit se poser la question de l’adéquation de son « Conseil » à sa phase de développement. À l’apparition de nouveaux enjeux, ou lors du renouvellement de ses membres (expiration naturelle de leurs mandats ou atteinte d’une limite d’âge), elle s’interroge sur l’opportunité de faire appel à un Administrateur Indépendant.

Comment procéder pour trouver la bonne personne ? Pour rassembler les pratiques les plus courantes, APIA a mené une enquête auprès d’une soixantaine de chefs d’entreprise, d’investisseurs financiers et d’administrateurs et conduit sa propre réflexion.

Dans un « marché » des Administrateurs Indépendants peu structuré, ce cahier contribue à rapprocher une demande souvent mal formulée et une offre émergente. APIA propose un guide de recrutement d’un Administrateur Indépendant qui définit le profil, identifie les canaux de recherche des candidats, sélectionne un processus de décision et organise l’intégration de l’administrateur au sein du Conseil.

Nous souhaitons aux chefs d’entreprises, auxquels s’adresse ce cahier, d’y trouver de bonnes pratiques pour ouvrir leurs Conseils à des Administrateurs Indépendants, afin d’améliorer la gouvernance au sein de leurs entreprises.

 

 

Cahier APIA n°23

"Le risque de sanctions pour le dirigeant et les administrateurs en cas de liquidation judiciaire"

En partenariat avec : Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral, Fidelio, SIACI SAINT HONORE

 

Une entreprise est un organisme vivant, il peut connaître des difficultés et sa durée de vie n’est pas infinie. Dans notre pays l’âge, moyen des 30 000 entreprises réalisant un CA annuel supérieur à cinq millions d’euros n’excède pas 40 ans.
Chaque année, 200 à 300 000 nouvelles entreprises sont créées mais pratiquement autant disparaissent ; une grande majorité par radiation (liquidation amiable), quelques-unes par fusion-acquisition mais environ 50 000 au travers d’une liquidation judiciaire.
Un chef d’entreprise ou un administrateur n’imagine pas aujourd’hui, dans le cadre de difficultés, que ses actes de gestion puissent être sanctionnés par ses pairs, qu’ils lui interdisent d’exercer ses responsabilités et même le condamnent à payer, sur ses deniers, une partie des dettes de l’entreprise. C’est pourtant ce qui arrive au quotidien dans les tribunaux de commerce. 
Quelles sont les fautes qui ouvrent ces procédures, où porter son attention, quelles précautions prendre avant, pendant et après ? Enfin quel rôle l’Administrateur Indépendant peut-il jouer dans cette prévention ? Tel est l’objet de ce cahier APIA qui examinera aussi le contexte de ces litiges particuliers.

 

 

 

Cahier APIA n°22

Développer ou transmettre avec un investisseur financier - Bonnes pratiques pour le dirigeant et l’administrateur

En partenariat avec : ARKEA Capital Investissement, TCR Capital et Deloitte

 

Dans son histoire une entreprise doit se développer et se transmettre. Pour se développer, elle peut avoir besoin de
capitaux extérieurs, quant à sa transmission, dans le cadre patrimonial ou en dehors, c’est une étape régulièrement
nécessaire à sa pérennité. Il s’agit, dans les deux cas, d’une rupture anxiogène pour le dirigeant qui présente des risques
pour l’exploitation en mettant la société dans une situation critique. Cette rupture peut aussi se révéler un facteur d’accélération essentiel de croissance ou de refonte du business model ; c’est pourquoi le sujet et la transition qu’il induit
concernent parfaitement l’Administrateur Indépendant dans son rôle d’éclaireur.


Le présent cahier est donc à l’usage de l’administrateur,du dirigeant et de l’actionnaire. Il se propose de leur donner
des repères pour mieux appréhender et éventuellement utiliser cette offre qui peut apporter à l’entreprise un potentiel de pérennité et de développement incomparable.

 

 

 

Cahier APIA n°21
Indisponibilité du dirigeant actionnaire, les nouveaux outils pour s’y préparer

En partenariat avec SCP ROZES FABRE, Notaires associés et Fidal

 

Ce Cahier aborde un point délicat et clé quant à la pérennité de l’entreprise : l’incapacité soudaine, voire la disparition du chef d’entreprise. Force est de constater, que dans de très nombreux cas, il n’existe pas de dispositif construit avec le dirigeant concerné visant à bien gérer une transition forcée par des circonstances malheureuses et imprévues. Souvent, même si le chef d’entreprise à titre personnel, a pu prendre des dispositions classiques concernant la transmission de ses biens, le lien avec la future gouvernance de l’entreprise n’est pas établi. Les causes de ce vide surprenant sont multiples et complexes : pas plus que l’analyse de risques, le sujet n’est attirant, et aucun administrateur ni membre de la famille impliqué ou non dans l’entreprise n’ose l’aborder froidement. S’ajoute, en général, une faible connaissance des outils juridiques pertinents qui peuvent contribuer à faciliter les solutions.Le sujet, si délicat soit-il, conduit, aux côtés des membres APIA, les rédacteurs de ce Cahier à affirmer qu’il est clairement de la responsabilité de l’administrateur indépendant et qu’il existe, des voies pour que ce sujet soit non seulement abordé mais traité au mieux.

 

Les convictions d'APIA

Cahier APIA : Pour une gouvernance d'entreprise choisie, la réponse d'APIA : l'Administrateur Indépendant


En 2003, quelques chefs d’entreprises passionnés par la bonne gouvernance en PME décident de s’engager pour faire connaître à leurs pairs la valeur ajoutée d’un Administrateur Indépendant ayant la pratique de la direction d’entreprise et de sa gouvernance. Ainsi naît APIA, Administrateurs Professionnels Indépendants Associés.
Quel est le bénéfice pour un dirigeant de la présence d’un ou plusieurs Administrateurs Indépendants à son Conseil d’administration (ou son équivalent) ?
Avec ses qualités et ses compétences, un Administrateur Indépendant est un défenseur légitime de l’intérêt social de l’entreprise, il va rechercher les bons équilibres entre la communauté d’intérêt des actionnaires, des salariés, des créanciers et de tous les acteurs contribuant à la prospérité durable d’une entreprise (parties prenantes). Il contribue à rompre l’isolement du dirigeant et lui apporte un regard extérieur ainsi que la possibilité d’échanges fructueux. Dans les moments déterminants de la vie de l’entreprise, il assume, au sein du Conseil d’administration, la responsabilité de conseil, de questionnement et de contrôle nécessaire pour assurer l’équilibre entre le pouvoir des actionnaires propriétaires et le pouvoir exécutif des dirigeants, pouvoirs fréquemment détenus par les mêmes personnes dans les entreprises petites et moyennes.

Le présent cahier a pour objectif de faire partager cette conviction.

 


Cahier APIA n°20 : 

"L'Administrateur Indépendant et la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) en PME/ETI "

En collaboration avec Eurosearch & Associés et KPMG

 

Le débat sur la responsabilité sociétale de l’entreprise se construit depuis plus d’un siècle dans les pays occidentaux. Les lois et la réglementation accompagnent cette réflexion collective. En France, la loi NRE en 2001 a imposé aux entreprises cotées de communiquer sur leurs actions en matière de responsabilité sociétale. La loi Grenelle 2 en 2010 étend progressivement cette exigence aux entreprises moyennes de plus de 500 salariés. Une batterie d’indicateurs de mesure devra être renseignée pour leur rapport de gestion. L’image de l’entreprise citoyenne et responsable s’impose.
L’objectif premier de l’entreprise demeure de créer des richesses. Mais les conséquences et les bénéfices de son activité pour la collectivité forcent à réfléchir plus largement sur sa valeur pour un plus grand nombre de parties prenantes. Elle est conduite à intégrer le développement durable dans sa réflexion stratégique. Certains y
trouvent de nouvelles sources de performance économique.
Le Conseil d’administration d’une entreprise se doit d’intégrer cette nouvelle dimension dans sa réflexion et ses orientations. La responsabilité sociétale de l’entreprise conditionne sa pérennité à long terme et devient une source de performance économique.L’Administrateur Indépendant, par son professionnalisme, a un rôle moteur à jouer pour en faire prendre conscience et en débattre au sein du Conseil dans l’intérêt social de l’entreprise.

 

Cahier APIA n°19 :

"Apport, dans une PME, d’un Administrateur issu d’une ETI ou d’un grand groupe ?"

 

C’est déjà un challenge que de convaincre la PME de mettre en place un véritable Conseil d’administration ou de surveillance. C’est encore plus délicat de lui montrer l’utilité d’intégrer un ou plusieurs Administrateurs Indépendants…
Mais de surcroît, proposer pour exercer cette fonction des personnes issues d’ETI ou de grands groupes peut paraître paradoxal ! En effet, ces profils apportent une expérience précieuse susceptible de convenir à certains cas de gouvernance et de structure d’entreprises, à la condition expresse que l’administrateur sache s’adapter au contexte bien particulier de l’entreprise moyenne.
L’important est que cet acquis vienne compléter et renforcer celui de l’expérience de la PME, atout essentiel dans l’exercice optimal d’une gouvernance pertinente en ETI/PME. C’est tout l’objet de ce cahier.

 

 

Cahier APIA n°18 :

"Le rôle de l’Administrateur Indépendant dans un processus d’externalisation"

En collaboration avec MAZARS et la participation du Cabinet FROMONT BRIENS & Associés, de KPMG, d'ORFIS BAKER TILLY et d'Yves Goetz, animateur d'ACTYVES.

 

Le recours à l’externalisation de fonctions est de plus en plus fréquent au sein des entreprises de taille moyenne, et ce, quelle que soit leur situation : entreprises de création récente, entreprises en fort développement, entreprises matures cherchant à réduire leurs coûts fixes…

Le rôle de l’Administrateur Indépendant est clé dans ce processus car il se trouve au coeur de l’analyse stratégique conduisant à cette décision ainsi que de la supervision de sa mise en oeuvre et de la gestion du changement.
Fréquemment connue pour son utilisation dans le domaine des fonctions support, l’externalisation peut également concerner d’autres fonctions,
comme la recherche et le développement, et constituer un facteur d’accélération de la croissance tout en réduisant les coûts fixes du modèle économique développé par l’entreprise.
Cette décision a toutefois des impacts forts au plan de l’organisation et au plan social qu’il convient de bien appréhender avant de se lancer dans un tel processus.

Toutes ces raisons ont conduit à vous proposer ce cahier pratique sur l’externalisation pour orienter les réflexions de l’Administrateur Indépendant confronté à cette décision et aux questions suivantes :
•Quels sont les raisons et les enjeux d’une externalisation ?
•Quelles sont les principales fonctions concernées et les points de vigilance pour l’Administrateur Indépendant ?
•Quels sont les impacts de l’externalisation en matière sociale ?
•Comment assurer la gestion du changement et la communication ?

 

 

Cahier APIA n°17 :

« Le risque de fraude dans les entreprises : le rôle des administrateurs dans sa prévention »

En collaboration avec KPMG

 

Pourquoi s’intéresser à la fraude lorsque l’on est administrateur d’une entreprise ? Ce devrait être l’affaire des dirigeants et de la hiérarchie, pas du Conseil. Et pourtant la fraude, c’est d’abord un risque pour l’entreprise et, comme pour tout risque, le Conseil d’administration est concerné.
Mais où commence et où finit la fraude ?

Par définition la fraude est l’obtention d’un avantage indu ou illégal. L’étude ne porte pas sur l’aspect amoral de la fraude, mais sur ce qui chez elle remet en cause l’efficacité, la sécurité et la légalité dans une entreprise, c’est-à dire, selon la référence qu’en donne l’AMF, trois objectifs majeurs du contrôle interne.

Les rédacteurs du cahier ont traité ce thème de façon pragmatique et adopté le cheminement suivant :

• Qu’appelle-t-on fraude ? Par qui et comment se développe-t-elle ?
• Quels sont ses préjudices pour l’entreprise ?
• Quels sont les moyens d’action pour s’y opposer ?
• Quelle est la responsabilité des mandataires sociaux dans la lutte contre la fraude ?

Contribuer à une meilleure information des administrateurs d’entreprise et leur donner les outils leur permettant d’assumer leurs responsabilités dans ce domaine, tels sont les objectifs de ce cahier.

 


Cahier APIA n°16 :

«Challenger la stratégie ou pourquoi et comment l’Administrateur doit, en permanence, susciter son élaboration »

Réalisé en collaboration avec Averroès Développement et FL Partners

L’administrateur indépendant a un rôle particulier dans la gouvernance des entreprises. Sa position d’indépendant, qui fonde son autonomie, lui attribue également plus de responsabilités. Il se doit d’assumer un rôle de «contradicteur » et ainsi de participer à la réflexion stratégique et au développement de l’entreprise. Il doit prendre en compte le contexte historique et actionnarial de l’entreprise, tant du point de vue financier qu’humain. Conscient de ses responsabilités, la création d’un débat constructif visant à fortifier la réflexion stratégique de l’entreprise le concerne plus que tout autre.

Il arrive trop souvent que dans les PME la stratégie soit faite au fil de l'eau en réaction à des événements et ne donne pas lieu à une réflexion nourrie et argumentée, l’administrateur indépendant peut jouer un rôle de premier plan dans le déclenchement de cette réflexion et il a paru judicieux de lui proposer une grille d’interrogations lui permettant de provoquer un débat avec les autres membres du conseil. C’est l’objet du Cahier APIA, n°16 établi par un panel d’experts : membres APIA, FL Partners et Averroès Développement.


 

Cahier APIA n°15 :

"Les procédures amiables"

En collaboration avec le cabinet Campbell Philippart Laigo & Associés, Avocats Associés  et le  cabinet Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral, Association d'Avocats à la Cour.

 

Les dirigeants – et administrateurs – sont souvent désarmés face aux difficultés que peut rencontrer leur entreprise, notamment lorsque ces difficultés conduisent à une situation financière tendue, le spectre du redressement ou de la liquidation judiciaire étant alors plutôt effrayant.
Or, entre l'apparition des premières difficultés et l'éventuelle ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire, qui peut être source de responsabilité personnelle
pour eux, les dirigeants – et les administrateurs – ont à leur disposition, depuis la loi du 26 juillet 2005 dite loi de sauvegarde des entreprises, un certain nombre d'outils (mandat ad hoc, conciliation, sauvegarde) qui peuvent s'avérer particulièrement efficaces pour redresser la situation. Encore faut-il les connaître pour pouvoir les utiliser à temps et à bon escient !
Afin de familiariser les administrateurs à ces procédures et plus particulièrement avec le mandat ad hoc et la conciliation, un groupe de travail composé de membres et de partenaires APIA a rédigé ce cahier.

 

 

Cahier APIA n°14 :

« Les délégations de pouvoirs »

En collaboration avec Lamy Lexel Avocats Associés et la participation de Campbell Laigo & Philippart

 

Ce Cahier aborde une question rarement traitée en profondeur par les conseils d’administration ou de surveillance, celle des délégations de responsabilités ou de pouvoirs.

 

On se contente souvent de vérifier que le dirigeant d’une entreprise a bien délégué à ses collaborateurs compétents les responsabilités sensibles de sécurité qu’il ne peut assumer seul, comme l’on se contente souvent de satisfaire aux formalités d’usage en ce qui concerne les limitations de pouvoirs du dirigeant.

Pourtant, le système des délégations et subdélégations opérationnelles à l’intérieur d’une entreprise est un des aspects les plus fondamentaux de sa gestion. Il traduit en effet la façon dont son dirigeant identifie et hiérarchise toutes les responsabilités essentielles pour aboutir à une organisation efficiente et à son autorégulation par le contrôle interne.

Entre une conduite précautionneuse qui voudrait qu’un conseil ne traite que des sujets « très stratégiques », en déléguant de fait tous les autres et son excès inverse que serait l’ingérence dans les domaines de responsabilités du dirigeant, il existe une juste place à tenir par les administrateurs sur ces questions de délégations.

 

Cahier APIA n°13 :

« La logistique et l'Administrateur »

 

En collaboration avec KPMG

 

 

Cahier APIA n°12 :

Repères pour la rémunération des Administrateurs  Indépendants

 

En collaboration avec Eurosearch & Associés et la participation de Thierry Lefebvre, avocat

 

 

Cahier APIA n°11 :

«Les ressources humaines : un facteur stratégique de succès»
 

En collaboration avec Yves Lacroix, Fromont Briens & Associés et la participation de BL Consultants, Concordances et MCG Managers
 

 

Cahier APIA n°10 :

« Vous avez dit indépendant ? »

 

En collaboration avec Barclays Private Equity, Societex Corporate Finance et la participation d'Edward Addey et Sigma Consulting
 

Cahier APIA n°9 :

« La gouvernance dans les jeunes entreprises en croissance »

 

En collaboration avec CERAG, MCG Managers et la participation de Lamy Lexel Avocats associés

 

 

Cahier APIA n°8 :

"Un administrateur indépendant dans les entreprises patrimoniales en cas de cession ou de transmission"

 

En collaboration avec Aforge Finance et Fidufrance Avocats

 

 

Cahier APIA n°7 :

"Un administrateur indépendant dans les entreprises patrimoniales"

 

En collaboration avec Aforge Finance et Ernst & Young, avec la participation de Seralia et du Groupe Valori

 

 

Cahier APIA n°6 :

« Anticiper ! Dépasser l’approche traditionnelle »

 

En collaboration avec L.E.K. Consulting et TCR Capital

 

 

Cahier APIA n°5 :

« Administrateur et Chef d’Entreprise, une alchimie gagnante»

 

En collaboration avec Eurosearch & Associés, avec la participation de BL Consultants, Remi Huppert-Conseil et du Groupe Valori

 

 

Cahier APIA n°4 :

«L’administrateur d’entreprises : un facteur de succès d’une transmission d’entreprise»

 

En collaboration avec Banque de Vizille, Lamy Lexel Avocats Associés,MCG Managers, Societex Corporate Finance

 

 

Cahier APIA n°3 :

« Un Administrateur Indépendant dans les Sociétés par Actions Simplifiés (S.A.S.) ? »

 

En collaboration avec le Cabinet Guérin, Société d’Avocats et Maître Guillaume Cazelles, Avocat, Cabinet Saint-Louis Avocat

 

 

Cahier APIA n°2 :

« Rôle des administrateurs en matière de contrôle interne et de gestion des risques »

 

En collaboration avec Ernst & Young Lyon et Lamy Lexel Avocats Associés

 

Cahier APIA n°1 :

« Quelques conseils en matière d’assurance de la responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux »

 

En collaboration avec ACP, Assurance & Capital Partners

 

 

 
Dernière modification : 20/01/2017

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