Liste des Cahiers APIA
Les Cahiers APIA sont le fruit des groupes de travail qui réunissent membres et partenaires APIA afin de préciser les aspects professionnels particuliers de la fonction d’Administrateur d’Entreprises.
La collection des Cahiers APIA est librement disponible sur le site APIA.
Cahier APIA n°17 : " « Le risque de fraude dans les entreprises : le rôle des administrateurs dans sa prévention »
En collaboration avec KPMG
Pourquoi s’intéresser à la fraude lorsque l’on est administrateur d’une entreprise ? Ce devrait être l’affaire des dirigeants et de la hiérarchie, pas du Conseil. Et pourtant la fraude, c’est d’abord un risque pour l’entreprise et, comme pour tout risque, le Conseil d’administration est concerné.
Mais où commence et où finit la fraude ?
Par définition la fraude est l’obtention d’un avantage indu ou illégal. L’étude ne porte pas sur l’aspect amoral de la fraude, mais sur ce qui chez elle remet en cause l’efficacité, la sécurité et la légalité dans une entreprise, c’est-àdire,
selon la référence qu’en donne l’AMF, trois objectifs majeurs du contrôle interne.
Les rédacteurs du cahier ont traité ce thème de façon pragmatique et adopté le cheminement suivant :
• Qu’appelle-t-on fraude ? Par qui et comment se développe-t-elle ?
• Quels sont ses préjudices pour l’entreprise ?
• Quels sont les moyens d’action pour s’y opposer ?
• Quelle est la responsabilité des mandataires sociaux dans la lutte contre la fraude ?
Contribuer à une meilleure information des administrateurs d’entreprise et leur donner les outils leur permettant d’assumer leurs responsabilités dans ce domaine, tels sont les objectifs de ce cahier rédigé par des membres APIA
en collaboration avec Philippe Massonnat, KPMG.
Cahier APIA n°16 : " « Challenger la stratégie ou pourquoi et comment l’Administrateur doit, en permanence, susciter son élaboration »
réalisé en collaboration avec Averroès Développement et FL Partners
L’administrateur indépendant a un rôle particulier dans la gouvernance des entreprises. Sa position d’indépendant, qui fonde son autonomie, lui attribue également plus de responsabilités. Il se doit d’assumer un rôle de «contradicteur » et ainsi de participer à la réflexion stratégique et au développement de l’entreprise. Il doit prendre en compte le contexte historique et actionnarial de l’entreprise, tant du point de vue financier qu’humain. Conscient de ses responsabilités, la création d’un débat constructif visant à fortifier la réflexion stratégique de l’entreprise le concerne plus que tout autre.
Il arrive trop souvent que dans les PME la stratégie soit faite au fil de l'eau en réaction à des événements et ne donne pas lieu à une réflexion nourrie et argumentée, l’administrateur indépendant peut jouer un rôle de premier plan
dans le déclenchement de cette réflexion et il a paru judicieux de lui proposer une grille d’interrogations lui permettant de provoquer un débat avec les autres membres du conseil. C’est l’objet du Cahier APIA, n°16 établi par un
panel d’experts : membres APIA, FL Partners et Averroès Développement. « l’outil méthodologique Stratégiste® » exposé dans ce cahier est mis à la disposition d’APIA par le cabinet Averroès Développement, qui organise avec FL Partners le cycle de conférences « Des finances et des hommes » traitant des interactions permanentes entre stratégie, finance et comportement des organisations.
Cahier APIA n°15 : « Les procédures amiables »
En collaboration avec le cabinet Campbell Philippart Laigo & Associés, Avocats Associés et le cabinet Cotty Vivant Marchisio & Lauzeral, Association d'Avocats à la Cour.
Les dirigeants – et administrateurs – sont souvent désarmés face aux difficultés que peut rencontrer leur entreprise, notamment lorsque ces difficultés conduisent à une situation financière tendue, le spectre du redressement ou de la liquidation judiciaire étant alors plutôt effrayant.
Or, entre l'apparition des premières difficultés et l'éventuelle ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire, qui peut être source de responsabilité personnelle
pour eux, les dirigeants – et les administrateurs – ont à leur disposition, depuis la loi du 26 juillet 2005 dite loi de sauvegarde des entreprises, un certain nombre d'outils (mandat ad hoc, conciliation, sauvegarde) qui peuvent s'avérer particulièrement efficaces pour redresser la situation. Encore faut-il les connaître pour pouvoir les utiliser à temps et à bon escient !
Afin de familiariser les administrateurs à ces procédures et plus particulièrement avec le mandat ad hoc et la conciliation, un groupe de travail composé de membres et de partenaires APIA a rédigé ce cahier.
Cahier APIA n°14 : « Les délégations de pouvoirs »
En collaboration avec Lamy Lexel Avocats Associés et la participation de Campbell Laigo & philippart
Ce Cahier aborde une question rarement traitée en profondeur par les conseils d’administration ou de surveillance, celle des délégations de responsabilités ou de pouvoirs.
On se contente souvent de vérifier que le dirigeant d’une entreprise a bien délégué à ses collaborateurs compétents les responsabilités sensibles de sécurité qu’il ne peut assumer seul, comme l’on se contente souvent de satisfaire aux formalités d’usage en ce qui concerne les limitations de pouvoirs du dirigeant.
Pourtant, le système des délégations et subdélégations opérationnelles à l’intérieur d’une entreprise est un des aspects les plus fondamentaux de sa gestion. Il traduit en effet la façon dont son dirigeant identifie et hiérarchise toutes les responsabilités essentielles pour aboutir à une organisation efficiente et à son autorégulation par le contrôle interne.
Entre une conduite précautionneuse qui voudrait qu’un conseil ne traite que des sujets « très stratégiques », en déléguant de fait tous les autres et son excès inverse que serait l’ingérence dans les domaines de responsabilités du dirigeant, il existe une juste place à tenir par les administrateurs sur ces questions de délégations.
Cahier APIA n°13 : « La logistique et l'Administrateur »
En collaboration avec KPMG
Cahier APIA n°12 : « Repères pour la rémunération des Administrateurs Indépendants »
En collaboration avec Eurosearch & Associés et la participation de Thierry Lefebvre, avocat
Cahier APIA n°11 : « Les ressources humaines : un facteur stratégique de succès »
En collaboration avec Yves Lacroix, Fromont Briens & Associés et la participation de BL Consultants, Concordances et MCG Managers
Cahier APIA n°10 : « Vous avez dit indépendant ? »
En collaboration avec Barclays Private Equity, Societex Corporate Finance et la participation de Edward Addey et Sigma Consulting
Cahier APIA n°9 : « La gouvernance dans les jeunes entreprises en croissance »
En collaboration avec CERAG, MCG Managers et la participation de Lamy Lexel
Cahier APIA n°8 : « Un administrateur indépendant dans les entreprises patrimoniales en cas de cession ou de transmission »
En collaboration avec Aforge Finance et Fidufrance Avocats
Cahier APIA n°7 :« Un administrateur indépendant dans les entreprises patrimoniales »
En collaboration avec Aforge Finance et Ernst & Young, avec la participation de Seralia et du Groupe Valori
Cahier APIA n°6 : « Anticiper ! Dépasser l’approche traditionnelle »
En collaboration avec L.E.K. Consulting et TCR Capital
Cahier APIA n°5 : « Administrateur et Chef d’Entreprise, une alchimie gagnante »
En collaboration avec Eurosearch Consultants, avec la participation de BL Consultants, Remi Huppert-Conseil et du Groupe Valori
En collaboration avec Banque de Vizille, Lamy Lexel Avocats Associés, MCG Managers, Societex Corporate Finance
En collaboration avec le Cabinet Guérin, Société d’Avocats
Cahier APIA n°2 : « Rôle des administrateurs en matière de contrôle interne et de gestion des risques »
En collaboration avec Ernst & Young Lyon et Lamy Lexel Avocats Associés
Cahier APIA n°1 : « Quelques conseils en matière d’assurance de la responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux »
En collaboration avec ACP, Assurance & Capital Partners
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